3 Explications sur les exigences

A1 Certification Minergie (-P/-A)

Remarques concernant les possibilités de compensation: les valeurs limites « besoin de chaleur de chauffage Q_h » et « indice Minergie » peuvent être compensées entre les bâtiments d'un même quartier. Les restrictions de compensation sont énumérées dans le règlement du label Minergie-Quartier. Les motifs de ces restrictions sont expliqués ici : les restrictions pour Minergie-A et Minergie-P ont été définies de telle manière que leurs caractéristiques essentielles ne soient pas affectées. Pour les bâtiments Minergie-P, l'élément central est une isolation thermique accrue. Si un bâtiment du quartier doit être certifié Minergie-P, le besoin en chaleur pour le chauffage ne peut donc être compensé que par des bâtiments Minergie-P construits en même temps. Pour les bâtiments Minergie-A, la même chose s'applique à la production d'électricité sur site, qui est la caractéristique principale des bâtiments Minergie-A.

B1 Organisation

Pas d'explications supplémentaires

B2 Monitoring avec gestion de l'énergie

Monitoring sans Module-Monitoring : Si aucun module de monitoring Minergie n'est utilisé, les données brutes doivent être transmises à l'office de certification afin que ce dernier puisse comparer les valeurs mesurées avec les valeurs planifiées. Les données brutes doivent être envoyées au format .csv pour chaque point de mesure. L'horodatage doit être saisi dans la colonne 1 et la valeur mesurée dans la colonne 2. Les points de mesure suivants doivent être fournis :

Électricité :

Relevé du compteur ou valeurs de consommation avec une résolution au quart d'heure
Points de mesure selon le règlement des labels Minergie : consommation totale, production totale, pompe à chaleur, corps de chauffe électrique, système de rafraîchissement (si existant), mobilité électrique (si existante) et inclus dans la consommation totale

Chauffage :

Relevé du compteur ou valeurs de consommation journalières (possibilité de relevés plus fréquents)
Points de mesure selon le règlement des labels Minergie (eau chaude et chauffage séparés) + points de mesure à la centrale de chauffage
Indication de la réalisation de la mesure de l'eau chaude sanitaire avant ou après l'accumulateur d'eau chaude sanitaire

B3 Vérification des mesures énergétiques

Monitoring sans Module-Monitoring : Si aucun module de monitoring Minergie n'est utilisé, les données brutes des valeurs mesurées doivent être transmises à l’office de certification au plus tard un an après la mise en service de chaque bâtiment. Le format des données à fournir est décrit au point B2 « Monitoring avec système de management de l’énergie (EMS) ».

C1 Énergie et EGES en exploitation

Pas d'explications supplémentaires

C2 Concept énergétique

Un concept énergétique est également exigé lorsque la commune impose des directives en matière d'approvisionnement énergétique.

C3 Chauffage à distance décarboné

Pas d'explications supplémentaires

C4 Énergie solaire

La puissance minimale à installer (en kWc) est définie par une valeur unique pour l'ensemble du quartier Minergie et est fixée dès le dépôt de la demande de certification provisoire Minergie-Quartier. Les exigences légales doivent toutefois toujours être respectées.

Pour la certification Minergie (-P/-A) des bâtiments individuels du quartier, la puissance à installer n'est pas explicitement spécifiée. Pour chaque bâtiment, l’autoproduction d'électricité est prise en compte dans l'indice Minergie en fonction de la surface de toiture disponible. Ainsi, pour les bâtiments d'un quartier Minergie, il existe une exigence explicite de puissance en kWc par quartier et une exigence implicite pour chaque bâtiment dans l'indice Minergie. L'indice Minergie peut toutefois être compensé entre les différents bâtiments.

Exemple : Quartier avec 5 nouveaux bâtiments, SRE 17 000 m², surface de toiture exploitable 2500 m²

Certification des bâtiments : pour la certification Minergie des bâtiments, une toiture complète (60 % de la surface de toiture exploitable avec des modules PV) est prise en compte dans l'indice Minergie (il n'y a pas d'exigence explicite concernant la puissance à installer. Dans cet exemple, la puissance est indiquée uniquement à titre indicatif), soit

60 % * 2500 m² = 1500 m²

Avec une puissance de 0,2 kWc/m² de panneau, c'est-à-dire : 1500 m² * 0,2 kWc/m² = 300 kWc

Pour la certification du quartier : 0,02 kWc par m² de SRE (nouveau bâtiment), soit :

17 000 m² de SRE * 0,02 kWc/m² de SRE = 340 kWc

Les 340 kWc doivent être respectés pour la certification du quartier. Les 300 kWc issus de la certification du bâtiment sont intégrés aux indices Minergie des différents bâtiments, qui doivent également être respectés en moyenne pour l'ensemble des bâtiments.

Allègement des exigences : Le règlement du label Minergie-Quartier définit des conditions qui peuvent conduire à un allègement des exigences. Les allègements sont accordés par l'office de certification. Pour les surfaces qui ne peuvent pas être exploitées en raison d'un statut de protection, le requérant doit présenter un rapport ou un document similaire du service compétent du canton/de la commune qui le prouve.

C5 Émissions grises

Les rénovations ne sont pas prises en compte dans la valeur limite d’émissions grises et n'entrent en aucune façon dans les calculs. Si, selon l'aide à l'utilisation Minergie, une rénovation est considérée comme une nouvelle construction, elle est prise en compte comme une nouvelle construction normale dans le quartier.

Valeur limite d’émissions grises pour le quartier

La valeur limite d’émissions grises pour le quartier en cours de construction est calculée à partir des valeurs limites pondérées en fonction de la surface des nouveaux bâtiments du quartier. Elle est fixée pour le quartier tout au long du processus de certification. Si les dispositions légales futures sont plus strictes que la valeur limite Minergie-Quartier, les dispositions légales doivent être respectées.

Les bases de calcul des différentes valeurs limites des nouvelles constructions sont décrites dans l'aide à l'utilisation Minergie. De plus, la démolition des bâtiments existants est prise en compte dans Minergie-Quartier (pour plus d'informations à ce sujet, voir le règlement du label Minergie-Quartier, annexe C).

La valeur limite du quartier est calculée automatiquement dans l'outil d'aide des exigences A et C lorsque les données nécessaires sont saisies. Pour que la valeur limite soit calculée correctement, il faut au moins indiquer les données encadrées en rouge pour toutes les nouvelles constructions :

La valeur limite du quartier pour les émissions grises est représentée dans la feuille de calcul « Aperçu » après le remplissage de tous les nouveaux bâtiments (comme il n'y a pas de valeur limite pour les différents bâtiments dans le quartier, seule la valeur limite du quartier est indiquée) :

Autres réglementations :

Déconstruction de bâtiments existants
La déconstruction de bâtiments existants doit toujours être prise en compte si le bâtiment existant correspondant se trouve à l'intérieur du périmètre du quartier. Si, par exemple, un bâtiment est déconstruit et qu'un espace vert est projeté à l'endroit correspondant, la déconstruction est imputée à la nouvelle construction la plus proche.
Les bâtiments existants qui ont été démolis il y a 5 ans ou moins sont également pris en compte en tant que déconstruction.

Calcul des valeurs de projet pour les émissions grises de chaque nouveau bâtiment

Lors de la certification provisoire du quartier, on ne dispose souvent pas encore d'informations détaillées sur le projet de construction pour calculer les valeurs du projet au moyen d'un outil d'analyse du cycle de vie. En revanche, le justificatif Minergie est déjà bien adapté dans une phase précoce, car il permet de calculer les émissions grises avec peu de données. Un justificatif Minergie normal est ouvert sur la plateforme des labels pour le calcul des émissions grises. Les instructions suivantes décrivent la procédure et toutes les données nécessaires.

Ouvrir un projet de construction pour le quartier (voir chapitre 2).
Créer un nouveau justificatif en cliquant sur « + Nouveau justificatif » puis « Minergie/-P/-A, version 2026.1 (Online) » dans le menu déroulant qui apparaît. Nommer le justificatif de préférence d’après le ou les bâtiments similaires pour lesquels vous souhaitez calculer les émissions de gaz à effet de serre.
La gestion des justificatifs est maintenant ouverte et il est possible de commencer à remplir les données nécessaires. Sous les onglets marqués en jaune dans la capture d'écran ci-dessous, des données doivent être remplies. Elles sont listées dans le tableau suivant.
Vous pouvez maintenant remplir l'onglet « Émissions grises » (ou « EGES à la construction ») selon l'aide à l'utilisation, chapitre 15.3.

Onglet	Données
Caractéristiques du bâtiment	Labels	Choisir Standard Minergie : Cependant, ce choix n'est pas pertinent pour le calcul des émissions grises, car les valeurs limites et le mode de calcul ne diffèrent pas entre les standards Minergie.
	Lieu	Choisir le canton Choisir la station météo
	Bâtiments	Sélectionner la catégorie d’ouvrage Nouvelle construction ou rénovation : choisir « nouvelle construction » (il n'y a pas de valeur limite pour les rénovations, sauf pour les constructions de remplacement qui réemploient le sous-sol et/ou le gros œuvre. De tels projets sont considérés comme des constructions neuves) Indiquer la surface de référence énergétique (SRE) Indiquer le facteur d’enveloppe (s’il n'est pas encore connu, les valeurs indicatives selon l'aide à l'utilisation Minergie, chapitre 2.4 Évaluation Minergie durant l'avant-projet, peuvent être utilisées : Hab. coll.. 1 - 2 ; Hab. indiv. 1.4 - 2.8 ; Administration 0.7 - 2.1 Si le projet comprend plusieurs zones (différentes affectations) : ajouter une zone en cliquant sur les trois points, sélectionner « Modifier » puis saisir les informations relatives à la zone supplémentaire.
Enveloppe du bâtiment	Enveloppe du bâtiment	Besoin de chaleur pour le chauffage effectif avec débit d’air thermiquement actif (Q_h,eff ) : Indiquer si déjà connu, sinon laisser vide. Remarque : cette valeur n'est utilisée que pour le calcul de la longueur de la sonde géothermique. Si Q_h,eff n'est pas connu, la longueur de la sonde est estimée sous Technique du bâtiment et utilisée pour le calcul (voir ligne suivante).
Technique du bâtiment	Producteur de chaleur	Sélectionner le producteur de chaleur à l'aide du bouton « + Ajouter un producteur de chaleur » (faire défiler vers le bas) Indiquer le vecteur énergétique utilisé pour la production de chaleur Pour les sondes géothermiques : indiquer la longueur cumulée de toutes les sondes géothermiques. Si celle-ci n'est pas encore connue, la longueur peut être estimée grossièrement par la SRE totale : 0,5 m de longueur de sonde par m² SRE. Si besoin, indiquer plusieurs producteurs de chaleur par « +Ajouter production de chaleur ».
Électricité	Autoproduction d'électricité	(faire défiler tout en bas) indiquer la puissance installée

Émissions grises (ou « EGES à la construction ») du quartier

La valeur d’émissions grises du quartier est calculée à partir des valeurs individuelles des nouvelles constructions du projet. Pour cela, les valeurs du projet des différentes nouvelles constructions sont saisies dans l'outil "Outil d’aide exigences A_et_C" dans la cellule encadrée en rouge sous "C5 Émissions grises" :

Dans l’onglet « Aperçu » de la feuille de calcul, la valeur du projet du quartier est visible après la saisie de toutes les valeurs du projet.

D1 Espaces verts

Informations complémentaires :

Portail de connaissances sur les espaces libres proches de la nature de la Haute école zurichoise des sciences appliquées (ZHAW) : https://fokus-n.ch/ (en allemand uniquement)
Boîte à outils avec un système de valeurs caractéristiques pour la promotion de la biodiversité dans les projets de construction :https://www.siedlungsnatur.ch/#produkte
Manuel de la biodiversité de la ville de Berne :https://www.bern.ch/themen/umwelt-natur-und-energie/stadtnatur/biodiversitaet (en allemand uniquement)
Guide pour l'aménagement des espaces libres, développé par la Haute école spécialisée de Genève (HEPIA) sur mandat de l'OFEV et de la ville de Sion :https://www.hesge.ch/hepia/recherche-developpement/projets-recherche/nasion-guide-des-amenagements-exterieurs

D2 Ombrage par les arbres

Arbres existants :

Définition du terme « arbre » :

Les arbres sont définis sur la base de l'ordonnance sur la protection des arbres du canton de Bâle-Ville : est considéré comme arbre tout arbrisseau vivace qui pousse en plein air sous forme de tige haute ou de tige basse. Les arbres fruitiers n'en font pas partie ; ceux-ci n'incluent pas les noyers, les châtaigniers, les mûriers, les sorbiers, les alisiers, les cerisiers ornementaux, les cerisiers sauvages et similaires.
Pour un arbre à plusieurs troncs, la circonférence du tronc est calculée en additionnant les sections des différents troncs, ce qui correspond à un arbre protégé à un seul tronc, à un mètre du sol et perpendiculairement à l'axe du tronc.

La protection des arbres sur les chantiers et dans leur périmètre est importante. L'Union Suisse des Services des Parcs et Promenades a publié une fiche technique à ce sujet : La protection des arbres sur les chantiers.

Espace racinaire : l'espace racinaire doit respecter les exigences du règlement des labels. Un plan séparé indiquant les espaces racinaires prévus doit être soumis pour contrôle.

Nouveaux arbres : Le paysagiste est responsable du choix des espèces d'arbres appropriées. La liste suivante d'essences d'arbres peut être utilisée comme aide pour le choix et la définition de la taille : Liste des essences appropriées, Etat de Fribourg, 2023

D3 Gestion naturelle des eaux de pluie

Objectif de la gestion des eaux de pluies proche de la nature : une bonne gestion des eaux pluviales, proche de la nature, se caractérise par le fait que les précipitations peuvent s'évaporer et s'infiltrer et sont ainsi à la disposition des plantes ou peuvent enrichir la nappe phréatique. Ce n'est qu'en cas de fortes pluies qu'une partie de l'eau de pluie s'écoule en surface des surfaces inclinées ou des sols saturés d'eau, voire dans les canalisations. Dans la mesure du possible, l'eau de pluie doit être retenue sur le bien-fonds et gérée localement. C'est-à-dire qu'elles ne doivent être évacuées que dans des cas exceptionnels (en cas de fortes pluies ou de conditions locales particulièrement défavorables dûment justifiées). Une gestion locale présente en outre des synergies avec la protection contre le ruissellement de surface en cas de fortes pluies et peut être combinée avec une utilisation de l'eau de pluie pour réduire la consommation d'eau potable.

Choix des matériaux déterminant pour l'infiltration : le choix des matériaux est déterminant pour la pollution de l'eau de pluie s'écoulant des surfaces de toitures et des surfaces au sol. Le choix de produits peu polluants pour les membranes d'étanchéité, les enduits et les peintures de façades ainsi que la réduction de l'utilisation de matériaux contenant des métaux lourds exposés aux intempéries, par exemple pour les gouttières et les tuyaux de descente d’eau, permettent de réduire la pollution de manière significative. Selon la classe de pollution des eaux de pluie, différents types d'infiltration sont autorisés (voir le règlement des labels).

Influence de la pente et de la capacité d'infiltration sur le coefficient de ruissellement annuel : la capacité d'infiltration des sols à perméabilité moyenne à faible est fortement influencée par la pente. Une faible pente est généralement préférable afin de permettre l'infiltration des eaux pluviales au-delà de la capacité d'absorption naturelle. Si l'infiltration ou l'évaporation d'au moins 85 % des eaux de pluie annuelles n'est pas possible, des mesures de rétention en cascade doivent être prévues directement dans le quartier, de manière à ce que 15 % au maximum des eaux de pluie annuelles totales soient évacuées hors de la parcelle vers les égouts. Il peut s'agir par exemple de toitures de rétention, des rigoles arborées avec volume de stockage, de systèmes de noues et de tranchées d’infiltration, les bassins ou surfaces de rétention à ciel ouvert, ainsi que les caniveaux d’évacuation.

La capacité d'infiltration de la couche arable diffère souvent considérablement de celle du sous-sol. Si elle est inférieure à 0,5 l/min·m², il peut y avoir une accumulation prolongée sur les surfaces de rétention, avec des risques tels que la mort des plantes due à l'engorgement, des problèmes de sécurité (par exemple pour les enfants) ou une augmentation de la présence de moustiques. Dans les nouvelles constructions, la couche arable est souvent remplacée par des substrats bien perméables (par exemple, un substrat pour arbres avec 5 à 10 l/min·m²). Ceux-ci stockent l'eau près de la surface et alimentent la végétation. Cependant, si le sous-sol est également peu perméable, il existe un risque d'accumulation d'eau souterraine. Dans ce cas, l'accent doit être mis sur l'évaporation et la rétention, par exemple par un stockage en surface avec un écoulement limité.

Définition de la pente : pour évaluer la pente, on peut soit se baser sur la pente moyenne du quartier, soit procéder à une analyse par parcelles. Dans le cas d'une analyse par parcelles, les différentes sections sont prises en compte et moyennées en fonction de leur superficie, ce qui permet d'obtenir la pente déterminante.

Priorité à l'infiltration superficielle : l'infiltration superficielle est à privilégier pour plusieurs raisons : elle contribue à améliorer le microclimat local et, lorsqu'elle s'effectue à travers une couche de sol végétalisée, elle permet en outre de tirer parti de l'effet filtrant et purificateur du sol vivant. Afin de réduire l'apport de polluants dans les eaux souterraines, il convient donc de privilégier l'infiltration à travers une couche de sol vivante plutôt que l'infiltration à grande échelle, par exemple à travers des revêtements d'infiltration. Les surfaces d'infiltration et de rétention superficielles peuvent en outre être utilisées de manière multifonctionnelle (loisirs de proximité, aire de jeux, etc.), ce qui augmente leur attractivité. La rétention superficielle (par exemple sur les toits plats végétalisés ou les rigoles d'arbres) permet une affectation directe de l'eau de pluie stockée par les plantes pendant les périodes de sécheresse et réduit la nécessité d'un arrosage artificiel à l'eau potable. Les revêtements perméables possibles sont répertoriés dans la directive et l'aide pratique actuellement en vigueur sur la gestion des eaux pluviales, Direction des travaux publics du canton de Zurich. Si elles sont disponibles, d'autres directives cantonales actuellement en vigueur concernant les revêtements perméables peuvent également être appliquées. Des informations complémentaires sont également fournies dans certains outils de planification et de travail dans le domaine des infrastructures bleues et vertes, comme ceux des villes de Zurich, Winterthur, Berne, Bâle ou Lucerne.

Dimensionnement des installations d'infiltration et de rétention : la responsabilité du dimensionnement adéquat des installations d'infiltration et de rétention incombe aux planificateurs. Le coefficient de ruissellement annuel moyen (cellule E63 dans l'outil d'aide Prescriptions obligatoires D3, 2026.1) est déterminant et doit être inférieur à 15 %. Le dimensionnement des conduites d'eaux pluviales et des collecteurs de boues se base sur les précipitations selon la norme SN 592 000 « Installations pour l'évacuation des eaux des immeubles – Planification et exécution ».

Plus d'informations :

E1 Offre de places de stationnement pour vélos

Affectations spéciales : Les affectations spéciales qui ne sont pas traitées dans le manuel de l'OFROU doivent être extrapolées sur la base de références à documenter pour des affectations similaires (p. ex. maisons de retraite : on se base sur la catégorie de bâtiment « habitat » et on extrapole une réduction plausible et dûment justifiée du nombre de places de stationnement pour vélos).

Plus d’informations :

Mobilité dans la planification des sites : le manuel MIPA « Gestion de la mobilité dans les processus de planification de nouveaux sites » constitue une très bonne base pour la planification de la mobilité dans les quartiers. Il présente en outre les éléments d'un concept de mobilité complet et décrit en détail les mesures possibles.

E2 Convivialité des places de stationnement pour vélos

Pas d'explications supplémentaires

E3 Facilité d’accès au quartier

Pas d'explications supplémentaires

E4 Mobilité électrique

Pas d'explications supplémentaires

E5 Partage de véhicules

Pas d'explications supplémentaires